Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE DAME
VACHERON VIGNERONS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1605395
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
03/11/1999

Présentation de la marque LA BELLE DAME

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) VACHERON VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA BELLE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHERON VIGNERONS domicilié(e) 1 rue du Puits Poulton, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VACHERON Jean Louis - France.

La marque LA BELLE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE DAME est expirée depuis le 3 novembre 1999.

VACHERON VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LE PARADY , LA MIGNONNE , LA ROMANE , LES ROCHES , LES CAILLERIES , LA REINE BLANCHE


VACHERON VIGNERONS (S.A.) - 1 rue du Puits Poulton, 18300 SANCERRE - France


VACHERON Jean Louis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vins de Sancerre